Site MIGNON-BOULARD – mentions légales

En application de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 sur la confiance dans l’économie numérique, Le Champagne MIGNON-BOULARD, Vigneron Indépendant, vous communique les informations suivantes.

Contenus du site internet

Les informations, photos et descriptions contenues sur le site internet du CHAMPAGNE MIGNON BOULARD sont les plus précises et exactes possibles. 

Toutefois, elles sont fournies à titre indicatif et n’ont pas vocation à être exhaustives. Elles ne revêtent pas de caractère contractuel. 

Chaque utilisateur est seul responsable de l’usage qu’il fait des informations fournies à partir du site internet. Le CHAMPAGNE MIGNON BOULARD ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects découlant de l’utilisation de ces informations.

Le CHAMPAGNE MIGNON BOULARD, à Venteuil, ne garantit pas que le site internet sera accessible de manière continue et il se réserve le droit de modifier ou de compléter son contenu, à tout moment, sans préavis (notamment nos cuvées).

Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments édités sur le site du CHAMPAGNE MIGNON BOULARD, incluant notamment les textes d’annonces, photographies d’enseignes, logos ou marques, constitue une œuvre au sens du Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou adaptation intégrale ou partielle, qui pourrait être faite sans le consentement de leurs auteurs ou de leurs ayants-droit, est illicite.